RTGEO accompagne les propriétaires, syndics, notaires, promoteurs et professionnels de l’immobilier dans la création, la modification et la mise à jour des documents de copropriété.
Chaque mission est adaptée à la configuration de l’immeuble, aux documents existants et à l’opération envisagée.
Création d’une copropriété
La mise en copropriété d’un immeuble nécessite d’identifier les parties privatives, les parties communes et les droits attachés à chaque lot.
La mission peut notamment comprendre :
- le relevé de l’immeuble ;
- l’analyse des plans et titres existants ;
- la définition des lots ;
- l’établissement des plans de copropriété ;
- le calcul des quotes-parts ;
- la préparation de l’état descriptif de division ;
- la remise des documents nécessaires au notaire.
Le contenu précis de la mission dépend de la nature de l’immeuble et du projet juridique envisagé.
État descriptif de division
L’état descriptif de division identifie les différents lots composant l’immeuble.
Pour chaque lot, il précise notamment :
- son numéro ;
- sa localisation ;
- sa composition ;
- sa destination ;
- les parties privatives concernées ;
- les quotes-parts de parties communes qui lui sont attribuées.
Ce document est généralement établi en coordination avec le notaire chargé de l’acte.
Plans de copropriété
RTGEO réalise les plans nécessaires à l’identification et à la localisation des lots.
Selon la mission, les plans peuvent faire apparaître :
- les limites des parties privatives ;
- les parties communes ;
- les circulations ;
- les annexes ;
- les caves, stationnements ou dépendances ;
- les surfaces ;
- la numérotation des lots ;
- les niveaux et accès.
Les plans sont établis à partir des relevés réalisés et des documents disponibles.
Calcul des quotes-parts
Les quotes-parts de parties communes sont déterminées en fonction des caractéristiques des lots et des règles applicables à l’opération.
Le calcul peut notamment prendre en compte :
- la superficie ;
- la consistance ;
- la situation ;
- l’usage ;
- les caractéristiques particulières des lots.
Les critères retenus sont adaptés à la nature de l’immeuble et précisés dans les documents remis.
Modification de copropriété
RTGEO peut intervenir lorsqu’une modification affecte la consistance, la numérotation ou la répartition des lots.
Il peut notamment s’agir :
- de la division d’un lot ;
- de la réunion de plusieurs lots ;
- de l’intégration d’une partie commune à un lot ;
- de la création d’un nouveau lot ;
- de la suppression d’un lot ;
- de la modification de la destination ou de la configuration d’un local ;
- de la mise à jour de plans existants.
La mission peut nécessiter l’établissement d’un état descriptif modificatif et le recalcul de certaines quotes-parts.
Mise à jour de documents existants
Lorsque les documents de copropriété ne correspondent plus à la configuration réelle de l’immeuble, RTGEO peut réaliser une analyse et proposer leur mise à jour.
Cette intervention peut comprendre :
- la vérification des plans existants ;
- le relevé de l’état actuel ;
- la comparaison entre les documents et les lieux ;
- l’identification des écarts ;
- l’établissement de plans actualisés ;
- la préparation d’un projet modificatif.
La portée de la mise à jour dépend des actes existants et des décisions à prendre par les copropriétaires.
Calculs de surfaces
Dans le cadre d’une mission de copropriété, RTGEO peut calculer les surfaces nécessaires à l’identification et à la description des lots.
Selon l’objectif recherché, les calculs peuvent notamment concerner :
- les surfaces privatives ;
- les surfaces de locaux ;
- les annexes ;
- les emprises ;
- les surfaces utiles à l’établissement des documents de copropriété.
La nature de la surface calculée est précisée dans la mission.
Documents nécessaires
Pour préparer l’étude, il est recommandé de transmettre :
- le titre de propriété ;
- le règlement de copropriété existant ;
- l’état descriptif de division ;
- les modificatifs antérieurs ;
- les plans disponibles ;
- les procès-verbaux d’assemblée générale concernés ;
- les projets d’actes ;
- la description de l’opération envisagée ;
- les coordonnées du notaire ou du syndic.
Déroulement de la mission
Selon le projet, la mission peut comprendre :
- l’analyse des documents existants ;
- le relevé de l’immeuble ou des locaux concernés ;
- l’établissement des plans ;
- la définition ou la modification des lots ;
- le calcul des quotes-parts ;
- la préparation des documents techniques ;
- les échanges avec le client, le syndic ou le notaire ;
- la remise des documents définitifs.
Demander une étude de copropriété
Chaque immeuble présente une organisation juridique et matérielle particulière.
RTGEO analyse les documents existants, la configuration des lieux et l’opération envisagée afin de proposer une mission et un devis adaptés.