RTGEO accompagne les particuliers, professionnels, aménageurs et collectivités dans l’analyse et la préparation de leurs projets de division, de construction et d’aménagement.
L’intervention tient compte de la situation foncière du bien, des règles d’urbanisme applicables et des caractéristiques du projet.
Analyse préalable du projet
Avant toute opération, RTGEO peut examiner :
- la localisation et les références cadastrales ;
- la configuration du terrain ;
- les limites de propriété connues ;
- le plan local d’urbanisme ou leables et des caractéristiques du projet.
Analyse des règles d’urbanisme applicables
Avant toute opération, RTGEO peut examiner :
- la localisation et les références cadastrales ;
- document applicable ;
- le zonage et les prescriptions associées ;
- les accès et les réseaux ;
- les servitudes connues ;
- les contraintes environnementales ou patrimoniales ;
- la destination et les dimensions du projet.
Cette analyse permet d’identifier les principales contraintes avant d’engager les études détaillées.
Division foncière
La division foncière consiste à détacher une ou plusieurs parties d’une propriété.
Elle peut notamment être envisagée pour :
- vendre un terrain à bâtir ;
- créer plusieurs lots ;
- transmettre une partie de propriété ;
- régulariser une situation foncière ;
- préparer une opération de construction ;
- organiser un projet d’aménagement.
RTGEO étudie la faisabilité foncière et réglementaire de la division avant de définir les nouvelles limites.
Déclaration préalable de division
Certaines divisions foncières peuvent être soumises à une déclaration préalable.
Selon la mission, RTGEO peut participer à la préparation du dossier comprenant notamment :
- le formulaire administratif applicable ;
- le plan de situation ;
- le plan cadastral ;
- le plan de l’état actuel ;
- le plan du projet de division ;
- la représentation des accès ;
- les informations sur les réseaux ;
- les documents complémentaires demandés par l’administration.
La composition exacte du dossier dépend de la nature et de la localisation du projet.
Permis d’aménager
Certaines opérations de lotissement ou d’aménagement nécessitent un permis d’aménager.
La mission peut comprendre, selon le projet et les compétences des autres intervenants :
- l’analyse foncière ;
- le relevé topographique ;
- la définition des lots ;
- le plan de composition ;
- l’étude des accès et circulations ;
- la coordination des données relatives aux réseaux ;
- la préparation des plans réglementaires ;
- les échanges avec les partenaires du projet.
Selon les caractéristiques de l’opération, l’intervention d’un architecte, d’un paysagiste concepteur ou d’un bureau d’études peut être nécessaire.
Certificat d’urbanisme
Le certificat d’urbanisme permet d’obtenir des informations sur les règles applicables à un terrain et, selon le type de demande, sur la faisabilité d’une opération déterminée.
RTGEO peut accompagner la préparation des éléments graphiques et fonciers nécessaires à la demande.
La décision finale relève de l’autorité administrative compétente.
Plans pour les autorisations d’urbanisme
RTGEO peut produire les plans de l’état existant nécessaires à la préparation d’une autorisation d’urbanisme.
Selon la mission, les documents peuvent comprendre :
- un plan topographique ;
- un plan de masse de l’existant ;
- un plan parcellaire ;
- des profils du terrain ;
- des coupes ;
- des plans de façades de l’existant ;
- des calculs de surfaces ;
- des données géoréférencées.
Les plans relatifs à la conception architecturale du projet sont établis par les professionnels compétents lorsque leur intervention est requise.
Implantation et contrôle du projet
Après l’obtention des autorisations et la validation des plans, RTGEO peut intervenir pour :
- implanter les limites des lots ;
- matérialiser les axes du projet ;
- implanter les bâtiments ou ouvrages ;
- définir les niveaux de référence ;
- contrôler la position des travaux réalisés ;
- établir des plans de récolement.
L’implantation est réalisée à partir des documents d’exécution validés.
Documents nécessaires
Pour étudier le projet, il est recommandé de transmettre :
- l’adresse du terrain ;
- les références cadastrales ;
- le titre de propriété ;
- les plans existants ;
- les anciens documents de bornage ;
- la description du projet ;
- le nombre de lots envisagé ;
- les accès prévus ;
- les informations disponibles sur les réseaux ;
- les échanges déjà intervenus avec la mairie ;
- les délais souhaités.
Déroulement de la mission
Selon la nature du projet, la mission peut comprendre :
- l’analyse de la demande et des documents ;
- la consultation des règles d’urbanisme ;
- le relevé topographique ;
- l’étude du projet de division ou d’aménagement ;
- la préparation des plans et pièces nécessaires ;
- le dépôt ou l’accompagnement du dossier ;
- les adaptations demandées pendant l’instruction ;
- les opérations foncières et d’implantation après autorisation.
Demander une étude d’urbanisme
La faisabilité d’un projet dépend des caractéristiques du terrain, des règles applicables et des éventuelles servitudes.
RTGEO analyse votre demande afin de définir les études, les plans et les démarches nécessaires, puis de proposer une mission et un devis adaptés.